Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATLAS
COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1584221
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2010
ATLAS de COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D\'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Royan, 17100 SAINTES (dossier no 2163705) - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 880 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2163705) - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 30 mars 2010.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM a également déposé les autres marques suivantes : FABRICATIONS ATLAS , ATLAS , A ATLAS , C.E.F.A.M. , A ATLAS


COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM) (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Route de Royan, 17100 SAINTES (dossier no 2163705) - France - SIREN 526880174


cabinet beau de loménie - (dossier no 2163705) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2163705 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Appareils de manutention